AFFAIRES GÉNÉRALES
38 – Délibération relative à la signature de la convention relative à l’accès et l’intervention des
bénévoles RCSC-CCFF sur les communes limitrophes
CULTURE
39 – Délibération relative à la validation des propositions de dépenses pour le fonctionnement et
l’investissement du service culture
40 – Délibération fixant de nouveaux tarifs relatifs à la billetterie de la Croisée des Arts
SERVICES TECHNIQUES
41 – Délibération relative à la validation des propositions de dépenses pour le fonctionnement et
l’investissement des Services Techniques
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
42 – Délibération relative au changement de dénomination du stade Raoul CHAVIGNOT et
dénomination de l’aire de loisirs du Clos de Roques
URBANISME
43 – Délibération relative au dépôt du permis de construire relatif à la construction d’un refuge
animalier pour le compte de la commune
44 – Délibération relative à la renonciation de l’exercice du droit de préemption urbain et du droit
de préemption urbain renforcé / DIA
FINANCES
45 – Délibération relative à la prorogation du contrat de prêt relais n° 00603977622 d’un montant
total de 1 100 000 € auprès du Crédit Agricole
PÔLE FAMILLE
46 – Délibération relative à la tarification des services municipaux périscolaires et extrascolaires
47 – Délibération relative à la validation des propositions de dépenses pour le fonctionnement et
l’investissement du service des Affaires Scolaires
48 – Délibération relative à la validation des propositions de dépenses du service Pôle Famille
pour l’intervention des associations communales sur le temps méridien dans l’intérêt des objectifs
pédagogiques en direction de enfants
POLICE MUNICIPALE
49 – Délibération relative à la validation des propositions de dépenses pour le fonctionnement et
l’investissement du service de la Police Municipale
COMMANDE PUBLIQUE
50 – Délibération relative au marché de fourniture et livraison de repas en liaison froide à
destination des écoles de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume / Autorisation à
Monsieur le Maire de signer le marché public n° 2025FFC05
Cliquez ici pour accéder à tous les fichiers relatifs à ce conseil municipal
