Approbation du procès-verbal des conseils municipaux des 6 et 10 octobre 2025
AFFAIRES GÉNÉRALES
81 – Délibération relative à la présentation du bilan d’activités 2024 de CinéAzur
82 – Délibération relative à la présentation du rapport d’activités 2024 de l’Agglomération Provence Verte
83 – Délibération relative à la présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif (RPQS SPANC)
84 – Délibération relative à la présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics en eau potable et d’assainissement collectif
85 – Délibération relative à la présentation du rapport annuel du mandataire pour l’exercice 2024 de la SAGEP
86 – Délibération portant constitution de partie civile dans l’affaire ministère public c/ SCEA La Ferme de Manon – M. JOLIVET
87 – Délibération relative à la modification du règlement intérieur du conseil municipal
88 – Délibération relative à la création d’une commission municipale de défense de la cause animale
89 – Délibération relative à l’approbation et signature de la convention concernant la stérilisation et les soins des chats « libres » sur le territoire communal
FINANCES
90 – Délibération relative à l’ouverture des crédits sur les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
CULTURE/MEDIATHÈQUE
91 – Délibération relative à l’autorisation de dépenses pour le service « Médiathèque »
92 – Délibération relative aux propositions de dépenses pour le fonctionnement du service « culturel »
SERVICES TECHNIQUES
93 – Délibération relative à l’autorisation de dépenses pour le « service technique »
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
94 – Délibération relative à l’approbation et signature de la convention concernant l’utilisation des locaux et des équipements scolaires du lycée Maurice Janetti pour l’année scolaire 2025/2026 avec la Région Provence Alpes Côte d’Azur
PÔLE FAMILLE
95 – Délibération relative à l’approbation de la Convention Territoriale Globale de la Caisse d’Allocations Familiales du Var et les communes de l’Agglomération Provence Verte
URBANISME
96 – Délibération relative à la renonciation de l’exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé
97 – Délibération relative à l’autorisation de dépenses pour le service « urbanisme »
COMMANDE PUBLIQUE
98 – Délibération relative au marché de prestations de service d’assurance pour la commune / Autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché public n°2025FSC09
RESSOURCES HUMAINES
99 – Délibération relative à la création de postes
100 – Délibération relative à la transformation de poste
101 – Délibération relative à l’approbation du plan de formation 2026-2027-2028
102 – Délibération relative à la participation employeur montant forfaitaire mutuelle
103 – Délibération relative à l’adhésion au contrat groupe pour la mutuelle proposé par le CDG83
QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
Lien vers l’ensemble des documents des délibérations : https://www.dropbox.com/scl/fo/zv4383odqekktr70tsaku/ABvOa5ChiaRfUsg7Rw4LnlI?rlkey=a3osvjk0k75p1crjyhrofhsrg&dl=0
