Le conseil municipal du lundi 6 octobre s’est terminé au bout de quelques minutes, faute de quorum à la suite du départ de l’opposition du conseil municipal parce que le Maire a refusé d’inscrire à l’ordre du jour des délibérations qui lui ont été transmises. Le conseil municipal est donc reporté au vendredi 10 octobre, avec le même ordre du jour que vous trouverez ci-dessous, à l’exception du 1er point (approbation du procès-verbal du CM du 24 juillet) qui a néanmoins été voté.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 juillet 2025
Rapport d’activité : arrêtés et décisions du 3ème trimestre 2025 pris par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-18 et L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Affaires générales
51 – Délibération relative au mandat pour l’établissement d’une servitude de passage et d’aménagement destinée a assurer la pérennité des pistes dédiées a la défense de la forêt contre l’incendie (DFCI) identifiées « S62-l’Aurelienne » et « S68-les Batailloles »
52 – Délibération relative à la présentation du Rapport d’Activité 2024 – Société Publique Locale « ID83 »
53 – Délibération relative à la présentation du rapport d’activité 2024 du Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers (SIVAAD)
54 – Délibération relative à la présentation du rapport d’activité 2024 du Territoire d’Energie Var (TE83) / Symielec
55 – Délibération relative à la signature de la convention de partenariat revendeur/organisateur billetterie évènement payant avec l’Office de Tourisme Intercommunautaire Provence Verte et Verdon pour l’année 2026
56 – Délibération relative à l’adhésion à la centrale d’achats entre la Commune et le SICTIAM
Finances
57 – Délibération relative à la Décision Modificative n°1 – Budget principal
58 – Délibération relative aux créances éteintes des produits irrécouvrables – Budget principal
59 – Délibération relative à l’opération d’investissement réalisée pour le compte de tiers sur immeuble cadastré AN 1180 – 37 Rue Gambetta
60 – Délibération relative au maintien de la garantie d’emprunt / Fusion-absoption de la Société Logis Familial Varois par la Société 1001 Vies Habitat
Culture / Médiathèque
61 – Délibération relative aux propositions de dépenses pour le fonctionnement et l’investissement du service Médiathèque
Adressage
62 – Délibération relative aux dénominations de voies
Services techniques
63 – Délibération relative aux propositions de dépenses pour le fonctionnement et l’investissement des Services Techniques
64 – Délibération relative à la signature de la convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ACTEE+ / Schéma directeur immobilier et énergie des écoles
Assurances
65 – Délibération relative au remboursement de sinistre
Sport et vie associative
66 – Délibération relative aux propositions de dépenses pour le fonctionnement et l’investissement du service Sports et Vie Associative
Urbanisme
67 – Délibération relative à la renonciation de l’exercice du droit de préemption pour la cession des fonds commerciaux ou artisanaux
68 – Délibération relative à la renonciation de l’exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé
69 – Délibération relative à la cession de la parcelle communale cadastrée AN 486 – 6 rue de la République
Pôle famille
70 – Délibération relative aux propositions de dépenses dans l’intérêt des objectifs pédagogiques en direction des enfants dans le cadre de l’aisance aquatique
71 – Délibération relative aux propositions des propositions de dépenses pour le fonctionnement du service des Affaires Scolaires
72 – Délibération relative à la demande de subvention auprès du Département du Var pour l’achat d’un lave-vaisselle en faveur des écoles
Police municipale / ODP
73 – Délibération relative aux propositions de dépenses pour le fonctionnement et l’investissement du service Occupation du Domaine Public
74 – Délibération relative aux propositions de dépenses pour le fonctionnement et l’investissement de la Police Municipale
Événementiel
75 – Délibération relative aux propositions de dépenses pour le fonctionnement du service Evènementiel
Commande publique
76 – Délibération relative aux conditions financières et techniques de validation de l’appel d’offres ouvert pour la fourniture de gaz naturel et services associés
77 – Délibération relative à l’attribution du marché de travaux d’installation d’alarmes et mise en service pour le plan particulier de mise en sécurité des écoles
78 – Délibération relative à l’abandon de la procédure de Délégation de Service Public / Gestion de l’accueil du centre de loisirs
Ressources humaines
79 – Délibération relative au complément de rémunération 2025
80 – Délibération relative à la création de poste
Questions et communications diverses
Information de Monsieur le Maire aux membres du Conseil Municipal relative à la modification du PLU
